La vie en copropriété requiert une gestion proactive des espaces communs et privatifs pour assurer le bien-être de tous. Les syndics, en tant que gestionnaires, sont investis d’obligations pour maintenir un environnement sain et sécurisé. Dans cet article, vous allez connaître les obligations des syndics permettent de maintenir une copropriété saine. En effet, beaucoup de systèmes sont importants comprenant l’hygiène de l’air et les nuisibles.
Obligations des syndics en matière d'hygiène de l'air
La maintenance des systèmes de ventilation
La pollution à l’intérieur des bâtiments est plus importante qu’à l’extérieur. La ventilation d’un logement assure une meilleure qualité de l’air intérieur. C’est pourquoi la VMC est obligatoire.
Durant les périodes froides, les installations qui ne sont pas correctement réglées ou entretenues contribuent fortement à l’augmentation de la déperdition thermique. En effet, une installation mal réglée peut entraîner une augmentation du taux d’humidité, favoriser la croissance de moisissures et contribuer à la détérioration du logement. De plus, un mauvais réglage des bouches et des extracteurs peut entraîner du bruit et leur condamnation, ce qui ne doit en aucun cas être fait.
En matière de réglementation, seules les VMC GAZ nécessite un entretien obligatoire chaque année afin de prévenir tout risque d’accident et d’intoxication au monoxyde de carbone. Cette obligation est stipulée dans l’article 26, alinéa 5 de l’arrêté du 23 février 2018 . En revanche, il est fortement conseillé d’entretenir la VMC sanitaire pour des raisons d’hygiène et de santé.
Les obligations des syndics les poussent à s’assurer que ces systèmes fonctionnent efficacement, contribuant ainsi à la qualité de l’air et à la prévention des problèmes liés à l’humidité.
La maintenance des systèmes de ventilation dans les parkings couverts
Les parkings couverts sont des espaces souvent négligés en matière de ventilation. Les syndics ont pour mission de garantir un air sain en assurant l’entretien régulier des systèmes de ventilation.
Ceci contribue non seulement à la santé des résidents, mais aussi à la préservation des infrastructures.
En effet cela permet de prévenir les problèmes liés à l’humidité. De plus, en cas d’incendie le système de ventilation permet d’évacuer les fumées rapidement. Il limite la toxicité de l’air ainsi que la propagation de l’incendie en évacuant les fumées.
La réglementation relative au désenfumage est plutôt complexe car beaucoup de paramètre rentre en compte. Il y a notamment la superficie du parking, le nombre d’étage ainsi que le nombre de place de stationnement.
Selon l’article DF9 et DF10 de l’arrêté du 25 juin 1980, un entretien doit être réalisé une fois par an par une entreprise professionnelle.
La gestion / condamnation des vide-ordures
Le vide-ordure, bien que pratique, peut poser des problèmes s’il n’est pas géré correctement. Les liquides ne peuvent pas être jetés par exemple.
Les syndics doivent mettre en place des protocoles efficaces pour la collecte et le traitement des déchets, contribuant ainsi à la propreté générale de la copropriété.
S’il devient hors d’usage, il est nécessaire de faire appel à une entreprise spécialisée afin de condamner le vide-ordure.
La loi n°65-557 du 10 juillet 1965 permet la suppression des vide-ordures sous certaines conditions. Il est nécessaire d’avoir la majorité des voix de tous les copropriétaires uniquement si les vide-ordures présentent un risque sanitaire.
Les obligations des syndics en matière de nuisibles
La désinsectisation
La propreté et l’hygiène sont des aspects essentiels dans une copropriété. Les syndics sont tenus d’organiser des opérations régulières de désinsectisation pour prévenir les infestations de nuisibles. Cela garantit un cadre de vie agréable et exempte de risques sanitaires.
En agissant de façon proactive, cela préserve la copropriété des infestations de nuisibles, favorisant ainsi un environnement sain et sûr.
Si le moindre nuisible est constaté, que ce soit dans les parties communes ou privative, il est nécessaire de réaliser un audit et avertir la résidence.
Les syndicats et les locataires doivent vérifier périodiquement les endroits susceptibles d’attirer des nuisibles.
Dans l’article 18 de la loi °65-557 du 10 juillet 1965, les syndicats sont dans l’obligation de veiller à « administrer l’immeuble, de pourvoir à sa conservation, à sa garde et à son entretien et, en cas d’urgence, de faire procéder de sa propre initiative à l’exécution de tous travaux nécessaires à la sauvegarde de celui-ci »
La dératisation
Loin d’être aussi mignon que dans les films, les rongeurs prolifèrent rapidement et peuvent causer de véritable problème. Ils repèrent directement lorsqu’il y a le moindre changement.
Charpente, câbles, murs, tuyauterie, canalisations ces nuisibles sont capables de tout détruire sur leur passage.
En plus des dégâts matériels, les rongeurs peuvent propager des maladies. En effet, ils véhiculent environ 40 maladies qui peuvent être graves pour l’homme. En plus de ces maladies, le rat est aussi connu pour transporter des poux, des puces, ainsi que des mites.
C’est pourquoi, il est conseillé de prévenir l’arrivée des rongeurs grâce à un système de dératisation. Cela fait partie des obligations des syndics.
Obligations des syndics en matière de sécurité
L'entretien des pompes de relevage
La pompe de relevage est un système permettant de faciliter l’évacuation des eaux qui s’infiltrent dans les caves et dans les parkings en copropriété.
Depuis la création de la Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA) en décembre 2006, les propriétaires sont dans l’obligation de maintenir l’entretien afin d’assurer son bon fonctionnement. De plus, cette obligation a été appuyé par l’article L1331-1-1 du code de la santé publique.
Les pompes de relevage sont souvent méconnues, mais leur bon fonctionnement est indispensable pour éviter les inondations et les dysfonctionnements liés aux eaux usées. Les syndics doivent garantir l’entretien régulier de ces dispositifs pour maintenir un environnement sec et sécurisé.
La mise en place d'un dispositif de sécurité collective
La sécurité des résidents est une priorité absolue. Le dispositif de sécurité collective a pour but d’arrêter les appareils à gaz raccordés à une installation de VMC Gaz en cas de détection d’un disfonctionnement de l’extracteur.
La mise en place du DSC est obligatoire pour les installations postérieures au 31 juillet 1989. Les installations antérieures à cette date doivent être soumises à un test vérifiant l’arrêt des chaudières en cas d’arrêt de l’extracteur.
Le décret n°2008-1231 du 27 novembre 2008 relatif à la prévention des intoxications par le monoxyde de carbone impose que les VMC gaz doivent être équipées d’un DSC.
